RNA : W281000081 SIREN : 409771847 Directeur de la Publication : Marc Lefèvre
Mémoire & Gouvernance Républicaine

Histoire Civique, Statuts et Équipe Dirigeante de l'Association

Fondée par des passionnés du sport associatif et des acteurs de l'éducation populaire à Chartres, ASS BILLARD-LOISIRS s'est développée au fil des décennies pour devenir un pôle d'utilité publique reconnu pour sa rigueur et son ancrage territorial.

Histoire Civique, Statuts et Équipe Dirigeante de l'Association
Membres du conseil d'administration et éducateurs réunis lors de la revue annuelle des orientations citoyennes.
Engagement Statutaire & Utilité Publique

Déclaration Institutionnelle d'Intérêt Général — Exercice 2026

L'association ASS BILLARD-LOISIRS poursuit avec détermination une politique d'intérêt général exclusive de toute démarche marchande. Établie sous le régime protecteur de la loi 1901 (RNA W281000081, SIREN 409771847), notre structure a pour objet statutaire l'accès universel aux disciplines de billard et la promotion du bien-être physique et mental des habitants de Chartres et d'Eure-et-Loir. Par l'encadrement pédagogique bienveillant, l'animation de locaux sécurisés et la mise à disposition de matériel certifié, nous consolidons le vivre-ensemble et offrons un rempart efficace contre la sédentarité et le repli sur soi. Les ressources collectées sont systématiquement allouées au perfectionnement des installations et au soutien des bénéficiaires les plus démunis.

S'engager dans la mission Consulter la transparence financière
Trajectoire Historique

Genèse et Évolution de Notre Engagement Territorial

L'histoire d'ASS BILLARD-LOISIRS s'enracine dans la volonté d'éducateurs sportifs, d'anciens compétiteurs régionaux et de citoyens engagés de Chartres, désireux de démocratiser une pratique trop longtemps perçue comme élitiste ou cantonnée à des établissements commerciaux peu propices à l'accueil familial. Dès le dépôt des statuts originels auprès des services de la Préfecture d'Eure-et-Loir (Chartres), l'association a affirmé son caractère résolument populaire, laïque et non-commercial.

La publication au Journal Officiel de la République Française a scellé notre reconnaissance juridique sous le numéro RNA W281000081. Les premières années d'exercice ont été consacrées à l'aménagement participatif de la salle municipale mise à disposition par les autorités locales au 18 Rue de la Mairie à Chartres. Grâce à la mobilisation spontanée de dizaines de bénévoles — menuisiers, électriciens, peintres et enseignants —, un espace de pratique rigoureux et chaleureux a vu le jour, doté de tables de billard français traditionnel et de billard américain répondant aux normes fédérales de sécurité.

Au tournant des années 2010, l'association a élargi son périmètre d'action pour intégrer des programmes spécifiquement tournés vers la remobilisation de personnes isolées et la lutte contre le décrochage scolaire. En observant l'impact thérapeutique et régulateur de la précision gestuelle sur des jeunes en difficulté d'apprentissage, le bureau associatif a noué des conventions de découverte avec plusieurs collèges et lycées de l'arrondissement de Chartres. Les adolescents ont ainsi découvert dans la pratique du billard une application directe et concrète des théorèmes de géométrie euclidienne, de la trigonométrie et de la physique vectorielle.

L'exercice 2026 marque une nouvelle étape stratégique avec la formalisation de notre Plan d'Action Territorial Triennal. Ce programme renforce notre maillage avec les associations de quartier, les clubs de retraités d'Eure-et-Loir et les centres de rééducation fonctionnelle. En conservant une gestion rigoureuse et transparente, certifiée par nos assemblées générales régulières, ASS BILLARD-LOISIRS prouve qu'un sport de précision peut devenir l'un des plus puissants vecteurs de solidarité et d'utilité publique à l'échelle locale.

Session d'accueil des nouveaux adhérents
Session d'orientation des nouveaux usagers : transmission des règles de courtoisie et sécurité des installations.
Revue de gestion désintéressée
Comité d'audit citoyen : vérification des écritures comptables avant présentation en assemblée délibérante.
Organisation Démocratique

Notre Gouvernance : Un Conseil d'Administration Engagé et Bénévole

Conformément au principe fondamental de gestion désintéressée, l'ensemble des administrateurs et membres du bureau exercent leurs prérogatives à titre strictement bénévole, sans aucune rémunération directe ou indirecte :

ML

Marc Lefèvre

Président du Conseil d'Administration

Cadre territorial honoraire et licencié fédéral depuis plus de 25 ans. Garant du respect des objectifs statutaires, des relations institutionnelles avec la Préfecture et de la neutralité républicaine de l'association.

CD

Claire Dubois

Trésorière Principale

Comptable certifiée en milieu hospitalier. Supervise la tenue scrupuleuse des journaux financiers, l'équilibre des budgets opérationnels et la production des justificatifs de conformité fiscale.

JM

Julien Mercier

Secrétaire Général & Médiateur

Enseignant en sciences physiques dans le secondaire. Coordonne le planning des activités pédagogiques, le registre légal des membres et l'animation du collège des bénévoles d'accueil.

Registre Administratif

Historique des Dépôts et Déclarations Préfectorales

Date de Dépôt Autorité d'Enregistrement Nature de l'Acte Juridique Référence au Journal Officiel
Déclaration Initiale Préfecture d'Eure-et-Loir (Chartres) Création de l'association loi 1901 et statuts initiaux RNA W281000081
Immatriculation SIRENE INSEE Centre-Val de Loire Attribution du code APE 93.11Z et SIREN SIREN 409771847
Mise à Jour Statuts Préfecture de Chartres Validation des règles de gouvernance désintéressée Récépissé W281000081/Modif
Validation Exercice 2026 Commission Préfectorale de Contrôle Approbation du plan d'action et agrément jeunesse/sport Arrêté d'utilité publique 2026

Vérification Citoyenne & Accès aux Documents Publics

Toute personne intéressée par l'action de notre association est en droit de consulter les procès-verbaux d'assemblée générale, les bilans comptables certifiés et le registre spécial des délibérations. Nous croyons fermement que la légitimité sociale se forge dans la clarté totale vis-à-vis des concitoyens.

Observatoire Territorial & Intérêt Général

Analyse Stratégique Approfondie : Rayonnement Territorial, Éthique Républicaine et Cadre Réglementaire

L'inscription d'ASS BILLARD-LOISIRS dans le paysage associatif d'Eure-et-Loir répond à une exigence d'utilité publique reconnue par l'ensemble des acteurs institutionnels locaux. Conformément au cadre réglementaire fixé par le Code du Sport et la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association, notre établissement recevant du public sportif garantit l'égal accès des femmes et des hommes aux activités physiques et cérébrales de précision, promeut l'action bénévole comme vecteur d'émancipation démocratique et combat toutes les formes de discriminations directes ou indirectes.

Le Plan d'action 2026 met en œuvre une démarche méthodique de suivi des bénéficiaires. Chaque cycle d'apprentissage du billard est conçu en articulation étroite avec les objectifs statutaires de notre organisation : renforcement de la motricité fine, canalisation de l'attention chez les jeunes scolarisés, stimulation cognitive continue chez les aînés et consolidation du tissu de solidarité de proximité. Dans une société traversée par la numérisation accélérée des rapports humains et l'effritement des solidarités spontanées, le maintien d'un lieu de rencontre physique au 18 RUE DE LA MAIRIE, 28000 CHARTRES offre un repère rassurant et protecteur pour des centaines d'usagers réguliers.

La mobilisation citoyenne observée lors de nos assemblées délibérantes témoigne de la vitalité de notre gouvernance républicaine. Les sociétaires participent activement aux décisions relatives aux investissements en matériel adapté, à la planification des tournois régionaux et à la gestion désintéressée des budgets opérationnels. Cette transparence financière absolue, adossée à la publication détaillée de nos grands livres comptables, atteste que chaque contribution citoyenne est intégralement dédiée à l'amélioration de la qualité de vie des habitants de notre département.

Principes de Neutralité Civique

Notre association respecte scrupuleusement la liberté de conscience, le pluralisme d'idées et la neutralité philosophique et religieuse en tout lieu d'accueil.

Démarche d'Écologie Populaire

Reconditionnement des équipements, éclairages basse consommation et circuits courts pour l'ensemble des fournitures techniques et d'entretien.

Accessibilité Universelle

Adaptation continue de nos installations aux personnes en situation de handicap temporaire ou permanent pour une égalité réelle de pratique.

Méthodologie & Évaluation Continue

Méthodes d'Intervention Sociale et Protocoles d'Accompagnement Spécifiques

Afin d'assurer une qualité d'accueil irréprochable et mesurable, ASS BILLARD-LOISIRS a conçu un référentiel d'intervention articulé autour de trois étapes fondamentales :

Étape 1 : Diagnostic & Accueil Individualisé

Chaque participant bénéficie d'un entretien d'écoute bienveillante permettant d'identifier ses attentes, ses contraintes articulaires ou posturales et son niveau d'aisance spatiale.

Étape 2 : Pratique Guidée & Autonomie Progressive

Sous le regard attentif d'un tuteur bénévole qualifié, l'usager progresse à son rythme sans esprit de mise en concurrence négative, en valorisant chaque réussite technique.

Étape 3 : Bilan Partagé & Participation Civique

Des bilans trimestriels permettent de mesurer les progrès cognitifs et relationnels, tout en invitant les pratiquants à s'impliquer dans la vie démocratique du club.

Déontologie Républicaine & Sécurité

Cadre Juridique, Prévention des Risques et Éthique Sportive en Eure-et-Loir

La pratique sportive au sein d'une installation associative déclarée implique la stricte observation des normes d'hygiène et de sécurité définies par les articles L. 322-1 et suivants du Code du Sport. L'association ASS BILLARD-LOISIRS a souscrit les polices d'assurance nécessaires auprès d'organismes mutuels reconnus, garantissant la couverture intégrale en responsabilité civile des pratiquants, des bénévoles encadrants et des tiers admis dans l'établissement.

En outre, dans le prolongement des directives ministérielles relatives à la protection des publics vulnérables et des mineurs, notre association applique une politique de tolérance zéro envers toute forme de violence physique, psychologique ou verbale. Les éducateurs bénévoles intervenant auprès des jeunes et des séniors font l'objet d'un contrôle rigoureux de l'honorabilité républicaine et s'engagent par écrit à respecter la Charte d'Éthique Sportive et de Déontologie adoptée lors de notre assemblée générale constitutive.

Le maintien d'un climat serein et constructif constitue la condition première de l'épanouissement individuel. Les règles d'arbitrage participatif enseignées lors de nos séances d'initiation inculquent le sens de la mesure, la maîtrise de ses réactions et l'acceptation loyale des aléas du jeu. Cet apprentissage démocratique de la civilité dépasse largement le cadre du tapis vert : il outille nos adhérents pour devenir des acteurs équilibrés et solidaires au sein de la cité.

Engagement Solennel du Conseil d'Administration : Présidé par Monsieur Marc Lefèvre, le conseil d'administration veille personnellement au respect des valeurs républicaines de Liberté, Égalité, Fraternité et Laïcité dans chaque action menée sur le territoire de Chartres.